Conditions de ventes
LA COMMANDE
Les présentes conditions s'appliquent sur la vente en ligne sur le territoire européen seule la langue française sera d'autoritée Elles visent à définir les modalités de vente entre La Pépinière de la thyle et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison
En cas de litige, seul les tribunaux belges
de l'arrondissement de Nivelles seront compétant
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente
La société pépinière de la thyle s'engage à honorer les commandes uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits
LA LIVRAISON
Les personnes ayant souscrit à l' assurance transport devront signaler dans un délai de 48 H tout dégât de la marchandise. Le remplacement gratuit de la marchandise sera fait après réception du retour au frais de l'acheteur dans un délai de 14 jours à Thierry de Ryckel 2 rue de Villers,1490 Court-Saint-Etienne. L'utilisateur doit faire valider la preuve de réexpédition par la poste.
En cas de non souscription à l'assurance transport aucun dédommagement lors d'un dégâts de la marchandise ne pourra faire l'objet d'un remplacement gratuit.
La pépinière de la thyle n’est tenue que de son dol ou
sa faute lourde. Elle n’est pas responsable du dol ou de la faute lourde de ses
préposés, commettants et en règle générale de ses sous-traitants et agents
d’exécution.
En cas d'annulation de la vente pour des motifs non abusifs La pépinière de la Thyle s'engage à vous rembourser le prix de la marchandise, pour autant que l'article soit dans son emballage d'origine et en parfait état. Les frais de traitement et de transport restent dus même en cas de retour complet du colis..
Tout retour doit être fait dans les 14 jours a daté de la réception , en renvoyant le colis à Thierry de Ryckel , 2 rue de Villers 1490 court st Etienne Belgique
L'Utilisateur doit faire valider la preuve de réexpédition par la Poste,
En cas de retours abusifs, La pépinière de la Thyle se réserve le droit de refuser le remboursement et une commande ultérieure.